Mentions Légales

Application BatiSnap

1. Éditeur de l'application et du site

L'application et le site web BatiSnap sont édités par :
SC3I OÜ
Société enregistrée sous le numéro 14315954
Siège social : Sakala tn 7-2, 10141 Tallinn, Estonie.
E-mail : contact@batisnap.fr

Directeur de la publication : SC3I OÜ

2. Hébergement

L'hébergement des services web, des bases de données et des fichiers est assuré par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site et de l'application BatiSnap relève de la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site ou de l'application sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Données personnelles

Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité ainsi que nos Conditions générales d'utilisation (CGU).

Retour à l'accueil  ·  CGU  ·  Confidentialité